DNCG: Toutes les décisions

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DNCG: Toutes les décisions

Message par jeje12 le Mar 14 Juin - 19:12

Avis de la commission ICI

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Message par gilout le Mar 15 Mai - 19:19

les premières décisions de la DNCG

Les clubs ont commencé leur rendez-vous devant la DNCG. Cette dernière a rendu son premier procès verbal de l'intersaison. Des décisions souvent positives mais parfois très douloureuses pour certains clubs. Voici donc le premier verdict de l'année :

Encadrement de la masse salariale : Yzeure
Rien à signaler : UJA Alforrtville, Le Poiré, Plabennec, Drancy, MDA Chasselay, Les Herbiers.
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Message par george de la jungle le Jeu 24 Mai - 19:19

LUZENAC DNCG encadrement masse salariale, tout juste sur le plan sportif et staf technique

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Message par jeje12 le Mer 30 Mai - 17:30

DNCG : Les décisions de la journée



Comme chaque semaine, la DNCG se réunit pour prendre les différentes décisions suite à la présentation des budgets des différents clubs amateurs. Voici les décisions publiées ce mercredi

Rien à signaler : Martigues, Villefranche, Marseille Consolat, Fontenay, Dunkerque
Encadrement de la masse salariale : Beauvais, Compiègne, Romorantin, Hyères, Amiens AC
Limitation de recrutement : GSI Pontivy
Mis en délibéré : Moissy Cramayel

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Message par tounsy le Mar 5 Juin - 17:11

Le PV de décision de la DNCG vient de paraître sur le site de la FFF. Pour Rodez ça passe avec un encadrement de la masse salariale. Comme chaque année. Le souci de la DNCG est donc passé.

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Message par fp74 le Mar 5 Juin - 17:43

RELEVE DE DECISIONS DIRECTION NATIONALE DU CONTRÔLE DE GESTION
COMMISSION FEDERALE DE CONTROLE DES CLUBS


Délibération du 05 juin 2012



O SAUMUR (CFA), AS MOULINOISE (CFA), RODEZ AVEYRON FOOTBALL (CFA), FCM AUBERVILLIERS (CFA), US RAON L’ETAPE (CFA), AVIRON BAYONNAIS (National), ES VIRY-CHATILLON (CFA), FC ROUEN 1899 (National).
DECISION : Encadrement de la masse salariale.

RED STAR FC 93 (National)
DECISION : Rien à signaler.

RC STRASBOURG (CFA 2)
DECISION : Mise en délibéré.

PACY SUR EURE (CFA) et BESANCON RC (National)
DECISION : Exclusion des championnats nationaux.

CHAMBLY (CFA 2), TRELISSAC (CFA 2), STADE BORDELAIS (CFA 2), SAINT MALO (CFA 2) et GRENOBLE (CFA 2)
DECISION : Autorisation d’accession en CFA + encadrement de la masse salariale

FC MONTCEAU BOURGOGNE (CFA 2) et US ROYE NOYON (CFA 2)
DECISION : Interdiction d’accession en CFA
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Message par JER-25 le Mer 6 Juin - 9:07

Le RAF fait son AG le 19 Juin et à ce moment là ils vont augmenter leur capital suite à l'avis favorable de la DNCG

Le RAF va également régler leurs retards de salaires !!!!

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Message par 53LAVAL le Mer 6 Juin - 15:55

Bonne nouvelle ce passage devant la DNCG; maintenant attendons de voir le recrutement et les joueurs restants.

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Message par george de la jungle le Mer 6 Juin - 18:55

En matiére de recrutement, penser également a de nouveaux dirigeants

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Message par jr12 le Jeu 7 Juin - 12:42

et même des éducateurs jusque chez les plus jeunes ...
Il y a beaucoup à reconstruire dans ce club.
Dommage quand même qu'il n'y ait pas un sponsor solide permettant au RAF de se montrer plus ambitieux dans ce monde dicté par le fric...
Uzès et son petit budget nous a montré à tous la voie à prendre certes mais il sera difficile de retrouver le national dans une poule où nous retrouverons sans doute Cannes, Martigues et consort...
Je reste persuadé que l'on n'accorde pas assez d'importance au rôle de recruteur assigné au club ( d'ailleurs, y en a t il seulement UN ?). Le RAF ne donne plus l'impression d'attirer au niveau régional comme il avait su le faire un temps... Toujours cette impression de gâchis.

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Message par fp74 le Mer 13 Juin - 7:18

RELEVE DE DECISIONS DIRECTION NATIONALE DU CONTRÔLE DE GESTION
COMMISSION FEDERALE DE CONTROLE DES CLUBS


Réunion du 12 juin 2012



US IVRY (CFA), AS CANNES (CFA), US COLOMIERS (CFA), SA EPINAL (National) et FC MULHOUSE (CFA).
DECISION : Encadrement de la masse salariale.

AS BEZIERS (CFA), US QUEVILLY (National) et US SARRE UNION (CFA)
DECISION : Rien à signaler.

PARIS FC (National)
DECISION : Mise en délibéré.

ES UZES PONT DU GARD (CFA)
DECISION : Autorisation d’accession en National + encadrement de la masse salariale.

AS CHERBOURG FOOTBALL (National)
DECISION : Rétrogradation administrative en CFA
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Re: DNCG: Toutes les décisions

Message par fp74 le Mar 19 Juin - 16:54

RELEVE DE DECISIONS DIRECTION NATIONALE DU CONTRÔLE DE GESTION
COMMISSION FEDERALE DE CONTROLE DES CLUBS


Réunion du 19 juin 2012

AS POISSY (CFA), US MARIGNANAISE (CFA), PAU FC (CFA), CS AVIONNAIS (CFA), CSO AMNEVILLE (CFA), TARBES PF (CFA), ASM BELFORTAINE (CFA), US ALBIGEOISE (CFA), LA VITREENNE FC (CFA)
DECISION : Encadrement de la masse salariale.

VENDEE LUCON FOOTBALL (CFA)
DECISION : Rien à signaler.

CA BASTIA (CFA)
DECISION : Autorisation d’accession en National + encadrement de la masse salariale.
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Message par Math12 le Mar 26 Juin - 15:31

26 juin

Nouvelles auditions devant la DNCG ce mardi pour plusieurs clubs. Voici les décisions prises par la DNCG :

Rien à signaler : Avranches, Le Pontet, Concarneau
Encadrement de la masse salariale : Valence, Stade Montois, Calvi, Jura Sud

Autorisation d’accession en National + encadrement de la masse salariale : Carquefou et Bourg Péronnas

Rétrogradation administrative en CFA 2 : Agde

Mise en délibéré : Strasbourg
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Message par tomyraf le Mar 26 Juin - 17:34

A noter que si Agde perd son appel et tout les recours c'est Albi qui serai repécher

http://www.foot-national.com/foot-dncg-agde-relegue-administrativement-en-cfa2-36158.html

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Message par jeje12 le Lun 2 Juil - 7:15

Au tour de Pacy sur Eure d'être en dépot de bilan pour une dette de 300 000 euros que l URSAFF a refusé d'étaler...

Comme quoi entre Rugby et Football l'URSAFF et la DNCG ont plusieurs discours tant mieux pour le SRA


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Message par fp74 le Lun 2 Juil - 10:06

Repêchages : Le point après les dépôts de bilan (vu sur foot-national)


Comme nous vous l'indiquons ce matin, Pacy sur Eure a décidé de ne pas faire appel et doit déposer le bilan, tout comme Besançon. Cela fait donc deux clubs qui descendents vers les Ligues régionales. Des descentes toujours difficiles à digérer pour les supporters des clubs concernés mais qui permet également à d'autres clubs de se sauver. Les descentes de Besançon et Pacy ont donc les incidences suivantes :

En CFA, Lorient B et Villemomble sont sauvés, en CFA 2, Noisy le Sec et Corte également.

Il faudra ensuite attendre les confirmations ou non de la DNCG pour la suite des repêchages. Pour le moment Cherbourg descend en CFA, Beauvais est sauvé. Agde descend en CFA 2, Albi est sauvé. Pour l'interdiction d'accession de Montceau et Roye, ce sont les seconds de ces groupes de CFA 2 qui monteront. Feignies et Bourges seront donc en CFA à la place de Roye et Montceau si les sanctions sont confirmées.
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Message par fp74 le Jeu 5 Juil - 9:58

PROCES-VERBAL DIRECTION NATIONALE DU CONTRÔLE DE GESTION

COMMISSION D’APPEL


Réunion du 04 juillet 2012



AS CHERBOURG FOOTBALL (National) : Rétrogradation en CFA
DECISION : Infirme et encadrement de la masse salariale

US ROYE ET FC MONTCEAU BOURGOGNE (CFA 2) : Interdiction d’accession en CFA
DECISION : Infirme et encadrement de la masse salariale

FC CHALONS (DH) : Interdiction d’accession en CFA 2
DECISION : Infirme

US RAON L’ETAPE (CFA) : Amende
DECISION : Confirme
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Re: DNCG: Toutes les décisions

Message par gilout le Mer 11 Juil - 15:34

On attendait avec impatience la décision de la commission d'appel de la DNCG. Elle n'a pas été tendre avec les clubs concernés puisque Le Mans, Agde et Fresnoy St Quentin ont tous une confirmation de la précédente sanction.

Le Mans est donc relégué en National, Metz est repêché.
Agde est relégué en CFA 2, Jura Sud est repêché en attente tout de même de la décision concernant Moissy lui aussi relégué mais qui pourrait se sauver.
En DH, Fresnoy Le Grand est interdit de monter.
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Message par tomyraf le Mer 11 Juil - 16:21


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Re: DNCG: Toutes les décisions

Message par tomyraf le Mer 11 Juil - 20:09

Agde confirmé en CFA 2, Jura Sud vers le repêchage

L'appel devant la DNCG du RCO Agde n'aura rien changé. L'organisme de contrôle financier a confirmé la sanction de rétrogradation du club en CFA 2. Le club peut éventuellement saisir le CNOSF pour espérer retrouver le CFA. Jura Sud peut désormais croire à un repêchage en CFA. Il faudra pour cela que la sanction d'Agde soit confirmée mais également celle de Moissy Cramayel. L'espoir renaît dans le Jura après une saison bien compliquée

http://www.foot-national.com/foot-agde-confirme-en-cfa-2-jura-sud-vers-le-repechage-36700.html

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Message par fp74 le Lun 23 Juil - 22:11

Décision mercredi pour Le Mans

lors que la Ligue 2 reprend ses droits vendredi, Le Mans et Metz ne sauront que mercredi dans quelle division les deux clubs évolueront cette saison. Le CNOSF a en effet rendu un avis favorable à la réintégration du club sarthois en Ligue 2, mais la DNCG examinera de nouveau mercredi le dossier du club présidé par Henri Legarda, avant de prendre sa décision finale.


Le communiqué du Mans FC :

«Suite à la proposition de conciliation favorable du CNOSF, le Comité Exécutif de la Fédération Française de Football s'est réuni aujourd'hui dans l'après-midi. A l'issue de ces échanges, la FFF a informé Le Mans FC qu'elle avait demandé à la Commission d'Appel de la DNCG de réexaminer le nouveau dossier manceau. La Commission d'Appel de la DNCG se réunira donc mercredi à cet effet. Une décision finale sera prise ensuite
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Re: DNCG: Toutes les décisions

Message par JER-25 le Mar 24 Juil - 6:28

quel bordel pour le Mans et tout autant pour Metz !!!

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Re: DNCG: Toutes les décisions

Message par fp74 le Mar 24 Juil - 9:27

CNOSF : Agde confirmé en CFA 2



Pas de miracle pour Agde devant le CNOSF. Ce dernier a confirmé la sanction de la DNCG. Le cluba gathois évoluera donc en CFA 2 la saison prochaine après quelques belles années de CFA. Il faut maintenant pour les nouveaux dirigeants commencer à reconstruire.
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Re: DNCG: Toutes les décisions

Message par fp74 le Mar 24 Juil - 9:45

Vu sur foot-national

Les raisons du retour du Mans devant la DNCG


On en sait désormais davantage sur les raisons qui ont poussé le ComEx à renvoyer Le Mans devant la DNCG. Dans une interview au Républicain Lorrain, Bernard Desumer, le vice président de la FFF et membre du ComEx en dévoile beaucoup.

Le CNOSF n'a pas dit oui au retour du Mans en Ligue 2

C'est une première chose intéressante et qui explique le retour du Mans devant la DNCG. La proposition de conciliation du CNOSF indique qu'il faudrait que Le Mans revoit la DNCG. " Nous ne pouvions rien faire d’autre en l’état. La proposition de conciliation estimait qu’il fallait que le dossier du Mans retourne à la DNCG puisqu’entre la décision en appel et le passage des dirigeants manceaux devant le CNOSF, de nouvelles pièces se sont ajoutées."

La DNCG et son article 5

C'est tout le problème du Mans qui se résume en cette phrase du règlement de la DNCG : "tout document et/ou engagement nouveau que le club appelant voudrait présenter devra être impérativement produit au plus tard lors de son audition devant la Commission d’Appel et être, à cette date, dûment concrétisé". Or les nouveaux documents émis par Le Mans devant le CNOSF ne peuvent pas être pris en compte par la DNCG. Si le CNOSF n'a pas proposé de réintégrer Le Mans, ce n'est pas la DNCG qui le fera si elle applique son réglement.

Vers le Tribunal Administratif

Ce sera alors l'unique porte de sortie pour les manceaux comme l'indique Bernard Desumer : "Le Mans peut se tourner vers le Tribunal administratif. Qui peut soit prendre une décision immédiate, soit prendre le temps de la réflexion. C’est une affaire qui peut encore durer dix, quinze jours ! Et en cas de confirmation de la relégation, Le Mans peut encore faire appel au Conseil d’Etat. Là, on serait parti jusqu’au mois de décembre…"

Si la situation est courante en National ou CFA, nous la vivons tous les ans sur Foot National, elle est très rare dans le football pro. Les enjeux locaux prendront ils le dessus sur les règles de la DNCG ? Réponse dans les prochaines heures.
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Re: DNCG: Toutes les décisions

Message par fp74 le Mer 25 Juil - 14:11

Vu sur sport24


Le Mans maintenu en Ligue 2
25/07 16h00 - Football, L2

Le Mans maintenu en Ligue 2 ou relégué en National ?

C’était la question à laquelle la Direction nationale de contrôle de gestion (DNCG) devait répondre ce mercredi. Les éléments apportés par le club sarthois ont visiblement été convaincants puisque Le Mans FC est officiellement maintenu en Ligue 2. «Je suis très heureux et très fier pour le club, se félicite le président Henri Legarda dans un communiqué. Nous avons tous été solidaires avec le maire du Mans, les partenaires et les actionnaires. C'est ce qui fait la force du Mans !»

Le FC Metz, qui aurait remplacé Le Mans en L2 le cas échéant, débutera donc la saison en National, comme initialement prévu.
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